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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR
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Balades Nature Commentées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Balades Nature Commentées
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3494402
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/04/2017
Balades Nature Commentées de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR

Présentation de la marque Balades Nature Commentées

Déposée le 13 avril 2007 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Balades Nature Commentées »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR domicilié(e) 1 BOULEVARD FOCH BP 99 - 83003 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 066 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR domicilié(e) 1 BOULEVARD FOCH BP 99 - 83003 - DRAGUIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balades Nature Commentées est expirée depuis le 13 avril 2017.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : Pass Sites , BALADES NATURE ACCOMPAGNÉES , Semaine Varoise de la Randonnée Pédestre


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 BOULEVARD FOCH BP 99 - 83003 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 783066533


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU VAR - 1 BOULEVARD FOCH BP 99 - 83003 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517313 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 3 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619538 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; adhésifs (matières collantes). ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques. ;

Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voies télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.